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Glossaire

Accident
Désigne un événement non intentionnel, soudain, fortuit et imprévisible, qui est dû exclusivement à une cause extérieure de nature violente se produisant alors que le présent contrat est en vigueur.
Âge
Désigne l'âge au dernier anniversaire de naissance.
Assuré principal
Désigne la personne qui est assurée en vertu d’une garantie, à l’exception du conjoint et des enfants à charge.
Chirurgie d’un jour
Désigne une intervention chirurgicale pratiquée dans un hôpital ou un service affilié à un hôpital qui ne nécessite pas une hospitalisation et pour laquelle la personne assurée reçoit son congé le jour même de l’intervention.
Conjoint
Désigne une personne mariée avec le preneur ou une personne de sexe opposé qui réside en permanence depuis plus d'un (1) an avec le preneur. Le conjoint est celui désigné sur la proposition. La dissolution du mariage par divorce, annulation ou séparation légale de même que la séparation de fait depuis plus de 3 mois annulent ce statut de conjoint.
Enfant à charge
Désigne un enfant à charge du preneur, de son conjoint ou des deux, non marié, dépendant du preneur pour son soutien et qui est âgé de plus de 14 jours et de moins de 25 ans. Selon le contrat, l’enfant peut devoir répondre à d’autres critères, comme fréquenter une institution scolaire à temps plein, à titre d'étudiant dûment inscrit. Pour plus de détails, consultez votre contrat.
Franchise
Montant qui est déduit des frais admissibles par l'assureur avant que celui-ci n’effectue un paiement quelconque en vertu du contrat. Le montant de la franchise indiqué au sommaire du contrat est déduit, à chaque année civile, des frais admissibles engagés par l’assuré.
Hospitalisation
Désigne l'admission et le séjour, d'au moins une journée, dans un hôpital comme patient alité, relativement à une maladie, une grossesse ou une blessure.
Maximum viager
Montant maximum payable par l’assureur pour une garantie donnée. Le terme « viager » signifie « à vie ». Une fois ce montant atteint, la garantie qui y est soumise prend fin automatiquement.
Médecin
Désigne toute personne légalement autorisée à exercer la médecine dans le domaine de sa compétence. Le médecin ne doit ni être la personne assurée, ni un proche parent.
Personne assurée
Désigne l’assuré principal, son conjoint et/ou ses enfants à charge selon ce qui est indiqué au sommaire du contrat.
Preneur
Désigne la personne qui a souscrit l’assurance.
Professionnel de la santé
Désigne tout professionnel de la santé mentionné dans le contrat qui est membre en règle de son ordre professionnel ou de sa corporation et qui exerce dans les limites de sa compétence au sens de la loi.

Important : Chaque personne assurée doit consulter son contrat d’assurance pour les définitions spécifiques à ce dernier